La famille de brevets de 2017 : 8 modèles d'utilité en une journée

En date du 2017-02-27, la société a déposé 8 modèles d'utilité couvrant la flottation, le traitement anaérobie, la purification de l'eau, la filtration et l'incinération. Au 26 octobre 2026, l'un des 8 demeure en vigueur.

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En date du 2017-02-27, la société a déposé 8 demandes de modèles d'utilité en une journée. Les 8 ont été délivrées entre 2017-09 et 2017-10. Cette famille constitue le premier dépôt de brevets concentré dans les archives de l'entreprise.

Dessin de structure issu du brevet de modèle d'utilité CN206600820U pour un incinérateur de déchets
Modèle d'utilité CN206600820U pour un incinérateur de déchets, déposé en février 2017 et délivré en octobre de la même année.

Les 8 dépôts

Tableau large : faites défiler horizontalement pour voir toutes les colonnes.

Numéro de brevetObjetDéposéDélivréStatut
CN206486308USéparateur d'huile par flottation2017-02-272017-09-12Déchu
CN206486309URacleur d'écumes de flottation2017-02-272017-09-12Déchu
CN206486310USaturateur à air dissous de flottation2017-02-272017-09-12Actif
CN206486347UCuve anaérobie intégrée enterrée2017-02-272017-09-12Déchu
CN206518929UUnité intégrée de purification de l'eau2017-02-272017-09-26Déchu
CN206518939UFiltre-presse à plateaux2017-02-272017-09-26Déchu
CN206597365UFiltre à bande presseuse à trajet serpentin2017-02-272017-10-31Déchu
CN206600820UIncinérateur de déchets2017-02-272017-10-31Déchu (fin de validité 2026-03)

Brevets toujours en vigueur

Au 26 octobre 2026, seul CN206486310U parmi les 8 dépôts reste actif. Les 7 autres sont déchus faute de paiement des annuités ; ils n'ont pas atteint le terme de leur protection de 10 ans en tant que modèle d'utilité.

Statut du brevet d'incinérateur

CN206600820U portait sur un incinérateur de déchets et a été délivré le 2017-10-31. Il est déchu depuis 2026-03, faute de paiement de l'annuité. Le dessin est reproduit à titre de témoignage des débuts de l'ingénierie des incinérateurs, et non comme un brevet en vigueur.

Vérifier la famille de brevets

  • Google Patents peut être interrogé par titulaire : Shandong Innovation Huayi Environmental Engineering Co., Ltd.
  • Le PDF de la gazette du CNIPA contient les données bibliographiques et les dessins.
  • Le champ de statut se lit en fonction de la date : un brevet délivré peut malgré tout être déchu.
29 brevets délivrés au total : 27 modèles d'utilité et 2 brevets d'invention ; 19 actifs à ce jour au 26 octobre 2026, selon les bases de données publiques de brevets.

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